KuCoin, la plateforme d’échange d’actifs numériques est poursuivi par Le procureur général de l’État de New York, Letitia James. Elle est accusée de violation des lois de l’État de New York régissant le trading de valeurs mobilières et de produits de base, et a cité #Ethereum, entre autres jetons, comme des titres non enregistrés que la bourse a listés dans l’État.
De quoi sont accusées KuCoin et l’Ethereum ?
Dans la plainte déposée contre #KuCoin, James soutient que la plateforme a offert, vendu, acheté et effectué des transactions en #cryptomonnaies qui étaient des produits de base et des valeurs mobilières à New York, sans avoir été enregistré en tant que courtier en produits de base et courtier ou revendeur de titres à New York.
En outre, Ethereum est aussi doigtée. La deuxième plus grande #cryptomonnaie en termes de capitalisation boursière, est considéré comme étant une sécurité non enregistrée.
Dans la plainte déposée auprès de la Cour suprême de l’État de New York. Ethereum est considéré comme profitable qu’a une poigné de personnes
Le développement et la gestion d’ETH sont largement motivés par un petit nombre de développeurs qui détiennent des positions dans ETH et qui profitent de la croissance du réseau et de l’appréciation d’ETH
dans la plainte déposée auprès de la Cour suprême de l’État de New York
Le procureur général de New York affirme également que les matériaux de l’offre initiale de pièces ont promu Ethereum comme “un magasin de valeur numérique. Car la création de nouveaux ETH ralentit avec le temps”.
La plainte contre #ETH affirme que l’offre initiale de pièces était une offre de titres. Les documents de l’époque décrivaient l’offre comme un moyen de collecter des fonds pour soutenir le développement de la #blockchain Ethereum, ce qui est similaire à l’objectif de formation de capital des offres de titres aux États-Unis.
Par conséquent, la plainte soutient que l’offre de pièces devrait être réglementée en tant qu’offre de titres en vertu des lois américaines sur les valeurs mobilières.
Ethereum était pourtant considérée comme suffisamment décentralisé.
En 2018, un ancien responsable de la #SEC (Securities and Exchange Commission) a fait des remarques non contraignant indiquant que l’agence considérait le réseau Ethereum comme suffisamment décentralisé pour ne plus considérer l’ #ETH comme une sécurité, bien qu’il se soit abstenu de donner son avis quant à savoir si l’offre initiale de pièces avait violé des lois.
la SEC a commencé à sévir contre la pratique de ICO depuis 2017, et a poursuivit avec succès des dizaines de cas d’offres de titres non enregistrées après la formation d’une bulle ICO en cette année là.
La plainte contre l’ETH est aussi soutenu par la transition du réseau du PoW (Proof of Work) vers un protocole de PoS (Proof of Staking), qui s’est produite l’année dernière.
Conclusion
Le procès déposé jeudi contre KuCoin impliquant également l’ether, la deuxième plus grande cryptomonnaie en terme de capitalisation bourssière, en tant que valeur mobilière non enregistrée pourrait avoir des implications plus larges pour les actifs numériques au-delà de tout dommage punitif que New York pourrait obtenir de KuCoin. La SEC a déjà réussi à mettre à genoux Kraken. Est-ce le tour de KuCoin?
