La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a interjeté appel dans son affaire en cours contre Ripple, remettant en question une décision judiciaire rendue en juillet 2023 qui a partiellement abandonné certaines accusations. L’avocat Jeremy Hogan a commenté cet appel, précisant que la SEC ne conteste qu’un point particulier : le jugement selon lequel les XRP vendus aux investisseurs particuliers sur les plateformes d’échange ne sont pas considérés comme des titres. La SEC ne conteste pas l’affirmation selon laquelle aucun investisseur n’a été lésé.
Dans ses commentaires, Hogan décrit le mémoire de la SEC comme peu solide, affirmant que la plupart de ses arguments ne font que réitérer ce qui a déjà été décidé par le tribunal inférieur. La SEC souhaite que la cour d’appel conclue qu’elle n’est pas obligée de prouver que les acheteurs de XRP étaient au courant des efforts déployés par Ripple pour augmenter le prix du XRP. Pour appuyer son point de vue, la SEC cite trois affaires antérieures, mais Hogan estime que ces affaires ne soutiennent pas véritablement la position de la SEC.
Hogan prévoit que Ripple contredira vigoureusement l’argument de la SEC dans sa réponse. Bien que l’affaire Aqua-Sonic soit le meilleur argument de la SEC, Hogan souligne que celle-ci doit combiner des déclarations provenant de divers aspects de l’affaire pour le rendre valable, et même dans ce cas, cela ne correspond pas bien à la situation de Ripple.
Hogan est également étonné que la SEC n’ait pas pris en compte les témoignages des acheteurs de XRP qui ignoraient les actions de Ripple, surtout au vu des milliers de déclarations soumises par l’avocat John Deaton. L’absence de réfutation de cette preuve pourrait nuire à l’argumentaire de la SEC à long terme.
Si l’appel est accueilli et que la cour maintient la décision concernant les ventes aux particuliers, cela pourrait poser un grand défi à la SEC. Il lui incomberait de prouver que les acheteurs étaient conscients des actions promotionnelles de Ripple, un exercice qui s’avérerait difficile et long. De plus, cet appel pourrait permettre à Ripple d’exposer de nouveaux arguments sur ce qui définit un “contrat d’investissement”, potentiellement renforçant ainsi sa position.
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