La liberté a son prix. Depuis longtemps, le secteur des cryptomonnaies fait l’objet d’un examen minutieux par la justice américaine. L’arrestation d’Alexey Pertsev, développeur de Tornado Cash, a particulièrement fait sensation. Ce protocole, qui permet de rendre les fonds numériques introuvables, a été malheureusement détourné par des pirates et autres acteurs malveillants, mais il représente également un moyen essentiel de protéger la vie privée des utilisateurs de cryptomonnaies. La récente décision de la justice américaine est donc une avancée encourageante pour l’écosystème, qui a bien réagi, entraînant une augmentation de 140 % du prix de TORN.
- La justice américaine a pris une décision favorable concernant Tornado Cash, entraînant une hausse de 140 % du prix de TORN.
- La Cour d’appel a conclu que les contrats intelligents immuables de Tornado Cash ne pouvaient pas être soumis aux sanctions de l’OFAC, suscitant la joie dans le milieu des cryptomonnaies.
Tornado Cash : un mixer bientôt hors de cause ?
L’affaire Tornado Cash symbolise la pression réglementaire exercée par le gouvernement des États-Unis, et la mise en cause de ce protocole open source a soulevé de sérieuses questions sur la liberté d’expression numérique.
Après une procédure rapide et l’arrestation de Alexey Pertsev, le développeur a été condamné à cinq ans et huit mois de prison, un coup dur pour ce protocole jugé trop tolérant.
C’est pour cette raison que le Bureau du contrôle des avoirs étrangers (OFAC) l’a inscrit sur sa liste SDN (Specially Designated Nationals and Blocked Persons list), entraînant un recours en justice par Joseph Van Loon et cinq autres plaignants. Ils ont soutenu que Tornado Cash est un logiciel, pas une entité ou une personne.
Récemment, la situation a pris un tournant inattendu avec le jugement de la Cour d’appel qui a tranché en faveur des plaignants.
Un jugement de la Cour d’appel en faveur des plaignants
Cette décision repose sur la notion de propriété dans le cadre de la Loi sur les pouvoirs économiques d’urgence internationale (IEEPA), que l’OFAC a citée pour justifier ses sanctions. La Cour d’appel a estimé que les contrats intelligents immuables de Tornado Cash ne peuvent pas être considérés comme faisant partie de cette catégorie :
« En théorie, si les développeurs de Tornado Cash souhaitaient se conformer aux sanctions relatives aux contrats intelligents modifiables, cela impliquerait qu’ils peuvent désactiver ces contrats, les rendant ainsi inaccessibles et inutilisables sur la blockchain Ethereum. Cependant, ils ne peuvent pas jeter, modifier, déconnecter ou contrôler des contrats intelligents immuables comme ceux actuellement répertoriés sur la liste SDN de l’OFAC. »
Décision de la Cour d’appel – Source : Justice US
Ce jugement n’est pas passé inaperçu. Alors que la joie et le soulagement circulent dans la cryptosphère, le prix de la cryptomonnaie TORN a explosé de 140 % en 24 heures. Les investisseurs, ravis, saisissent l’occasion de réaliser des bénéfices.
Cette décision judiciaire pourrait-elle conduire à la réhabilitation de Tornado Cash ? Bien qu’il reste des étapes à franchir avant de l’affirmer, le fait que la justice américaine défende les libertés numériques est déjà une victoire. Cela pourrait être le début d’un effet Trump sur le système judiciaire américain ?
