Vitesse et précipitation. L’ensemble des acteurs de la crypto américaine attendent avec impatience le changement de cap de la part de la SEC après le départ de Gary Gensler. Toutefois, une révolution immédiate n’est pas à prévoir, car les équipes de Paul Atkins ne vont pas renverser la situation en quelques semaines. La commissaire Hester Peirce a d’ailleurs rappelé que les règles en vigueur restent « applicables » aux entreprises souhaitant se lancer dans la tokenisation. Oui aux actifs réels, mais pas n’importe comment.
- Le départ de Gary Gensler a renforcé les attentes concernant un changement de politique de la SEC sur les cryptomonnaies aux États-Unis.
- Hester Peirce souligne que les règles actuelles demeurent valables, même face à l’évolution de la réglementation.
La SEC maintient la pression sur les entreprises crypto
Le changement de leadership à la SEC des États-Unis laisse espérer une révision de la politique crypto, mais cela ne signifie pas que tout est permis.
La commissaire Hester Peirce, surnommée « Crypto Mom », a récemment publié un avertissement à l’intention des entreprises qui envisagent de distribuer et de négocier des titres tokenisés.
Elle exhorte les entreprises à consulter les responsables de la SEC sur leurs propositions de tokenisation potentielles et rappelle une vérité essentielle :
« Les valeurs mobilières tokenisées restent des valeurs mobilières. Quelle que soit la puissance de la blockchain, elle ne peut pas changer la nature de l’actif sous-jacent. »
Hester Peirce, commissaire à la SEC – Source : Communiqué de presse
Des règles à adapter aux spécificités de la blockchain
La régulation des actifs numériques par la SEC peine à se concrétiser, ce qui a conduit Hester Peirce à préciser certains aspects :
« La SEC est prête à collaborer avec les participants du marché afin d’élaborer des exemptions appropriées et de moderniser les règles. Lorsque les particularités d’une technologie demandent des ajustements des règles existantes ou quand les exigences réglementaires sont obsolètes, nous nous engageons à travailler avec les acteurs du marché pour mettre en place les changements nécessaires. »
Hester Peirce, commissaire à la SEC – Source : Communiqué de presse
Les choses semblent donc évoluer positivement, la commission affichant sa volonté sincère de travailler avec l’industrie.
Cela rejoint plusieurs projets de loi qui sont actuellement en voie de discussion, notamment le GENIUS Act sur les stablecoins et le CLARITY Act, qui vise à clarifier les responsabilités de la SEC et de la CFTC dans le cadre de la réglementation des cryptomonnaies aux États-Unis.
Dans cette Amérique en pleine mutation, dirigée par un président qui agit parfois avec empressement, la commissaire, bien qu’ouverte à la crypto, insiste sur le fait qu’il existe des règles à respecter. Jusqu’à l’instauration d’un nouveau cadre légal, « les règles existantes s’appliquent toujours ». Il est essentiel de ne pas confondre vitesse et précipitation, un point qu’a tenu à rappeler la Crypto Mom.
