Une régulation en évolution. À l’instar de nombreux autres pays de premier plan, la Turquie renforce sa réglementation concernant les cryptomonnaies avec la publication de deux nouveaux documents par le Capital Markets Board (CMB) le 13 mars. Ces textes imposent des conditions strictes aux fournisseurs de services d’actifs numériques (CASP), incluant les plateformes d’échange et les services de garde, avant d’obtenir une licence pour opérer sur le territoire.
- La Turquie a renforcé sa réglementation sur les cryptomonnaies avec l’adoption de deux nouveaux textes par le CMB.
- Ces nouvelles régulations imposent des normes strictes aux fournisseurs de services d’actifs numériques en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et de gestion des risques.
Des exigences renforcées pour les CASP
Les CASP devront se conformer à des critères rigoureux liés à la lutte contre le blanchiment d’argent (AML) et à la gestion des risques. Parmi leurs obligations, ils devront :
- Établir une infrastructure de conformité et une équipe dédiée à la gestion des risques.
- Surveiller les fluctuations de prix et signaler toute activité suspecte.
- Conserver des enregistrements détaillés des transactions, y compris celles qui ont été annulées ou non exécutées.
- Fournir des rapports réguliers au CMB sur leurs activités.
Ces mesures sont mises en place pour protéger les investisseurs et prévenir la fraude dans un secteur en pleine croissance.
Une réglementation inspirée par l’Europe et les États-Unis
La Turquie s’aligne sur les normes internationales de régulation des cryptomonnaies. Le cadre juridique récemment mis en place s’inspire particulièrement des réglementations instaurées par l’Union européenne avec le règlement MiCA ainsi que par la SEC américaine.
Le CMB est désormais chargé de délivrer les licences aux CASP et d’assurer leur conformité avec les lois nationales et internationales. Les fournisseurs de services doivent respecter des exigences strictes concernant leur capital, leur gestion, leurs actionnaires et leurs dirigeants.
Avec l’une des plus fortes acceptations des cryptomonnaies au monde, la Turquie désire encadrer ce marché pour prévenir tout abus. En décembre 2024, le gouvernement avait déjà instauré des règles AML, nécessitant que les utilisateurs s’identifient pour toute transaction supérieure à 15 000 livres turques (environ 409 dollars).
Ces nouvelles réglementations positionnent la Turquie comme un acteur clé dans le domaine de la régulation crypto, tout en stimulant l’innovation et la compétitivité de son écosystème numérique.
