Un massacre crypto en UE. Le règlement MiCA (Markets in Crypto-Assets) est perçu par certains comme une avancée significative pour la régulation des cryptomonnaies au sein de l’Union européenne. Toutefois, il pourrait se transformer en barrière insurmontable, notamment pour les petites entreprises et startups dans le domaine du Bitcoin (BTC). Une récente étude indique qu’environ 75% des Prestataires de services sur actifs numériques (PSAN) enregistrés avant 2025 pourraient être obligés de fermer leurs portes ou de s’installer à l’étranger en raison des exigences de conformité imposées par MiCA.
- Le règlement MiCA pourrait constituer un obstacle majeur pour les petites entreprises du secteur Bitcoin.
- Jusqu’à 75% des PSAN pourraient bientôt arrêter leurs activités en raison des coûts et exigences de conformité exigés par MiCA.
L’exemple de l’Estonie : un avertissement ignoré par l’UE
Comme le rapporte Cointelegraph, l’Estonie a été l’un des premiers pays de l’Union européenne à instaurer un processus de licence pour les entreprises de crypto dès 2017. À cette époque, l’obtention d’une licence était relativement simple et rapide, sans exigence de présence physique, de capital social élevé ou de systèmes AML/KYC stricts.
Cependant, en raison de l’adoption de nouvelles réglementations similaires à MiCA en 2019, la majorité des entreprises licenciées n’ont pas pu se conformer aux nouvelles normes et ont perdu leur licence. Actuellement, il ne reste qu’une quarantaine d’entreprises de crypto licenciées en Estonie.
Ce scénario pourrait potentiellement se reproduire à l’échelle de l’UE, mettant ainsi gravement en péril les innovations crypto en Europe. Dans des pays comme la Pologne et la République tchèque, où les conditions pour obtenir une licence étaient jusqu’à présent relativement légères, de nombreuses entreprises pourraient éprouver des difficultés à se conformer aux règles très complexes de MiCA. En se basant sur l’exemple de l’Estonie, 75% des acteurs crypto (les plus modestes) pourraient disparaître.
MiCA impose des coûts de conformité prohibitifs, qui étouffent les petits acteurs
Se conformer à MiCA implique des coûts considérables pour les entreprises du secteur Bitcoin. Alors qu’une licence PSAN pouvait autrefois être obtenue pour quelques milliers d’euros en Pologne ou en République tchèque, le coût pour une licence MiCA peut désormais osciller entre 30 000 et 80 000 euros!
À cela s’ajoutent les dépenses nécessaires pour établir des processus complexes répondant aux exigences de lutte contre le blanchiment d’argent (AML) et le financement du terrorisme (CTF).
Pour les petites entreprises et startups, ces coûts se révèlent souvent insupportables. De plus, MiCA impose des exigences de capital social variant de 50 000 à 150 000 euros, ce qui représente un montant hors de portée pour de nombreuses jeunes entreprises.
Face à ces défis, un grand nombre de petites entreprises et startups pourraient être amenées à fermer leurs portes ou à quitter l’Union européenne. Cette situation pourrait entraver lourdement l’innovation dans le domaine des actifs numériques. L’UE risque ainsi d’entraîner l’effondrement de l’écosystème crypto en Europe, perdant de nouveau en compétitivité sur la scène internationale. Par ailleurs, l’exode massif des acteurs crypto souhaitant survivre aggravera cette tendance. Seules de grandes entreprises dominant le marché pourront se permettre le luxe d’embaucher des équipes dédiées à la conformité, notamment de vastes équipes de juristes (parfois des dizaines ou des centaines, comme pour Binance).
