Révélations surprenantes. Le groupe de la plateforme d’échange de cryptomonnaies Coinbase a réussi à obtenir l’accès à de nombreux documents internes de la SEC (Securities and Exchange Commission) grâce à la loi sur la liberté d’information (Freedom of Information Act, ou FOIA). Ces documents révèlent que le bureau du procureur général de l’État de New York a demandé à la SEC de confirmer qu’Ethereum (ETH) était une security (valeur mobilière) lors de son action en justice contre KuCoin en 2023.
- Coinbase a obtenu des documents internes de la SEC demandant la classification d’Ethereum comme valeur mobilière.
- Cette demande provenait du procureur général de New York pour soutenir son action judiciaire contre KuCoin, mais a été ignorée par la SEC.
Le procureur général de New York souhaitait que les ethers soient classés comme securities
Comme le souligne CoinDesk, dans le cadre de sa procédure judiciaire contre la crypto-bourse KuCoin, en 2023, le bureau du procureur général de l’État de New York a demandé à la SEC de soumettre un mémoire d’amicus curiae pour soutenir l’argument selon lequel les ethers d’Ethereum sont des valeurs mobilières (securities).
Dans un email de mars 2023, Shamiso Maswoswe, responsable du Bureau de protection des investisseurs du procureur général de New York, a déclaré :
« Nous souhaiterions que la SEC dépose un amicus soutenant que l’Ethereum est une valeur mobilière. »
La SEC n’a pas répondu à la demande de classification d’Ethereum
Étant donné l’antipathie de Gary Gensler (ancien président de la Securities and Exchange Commission) envers les cryptomonnaies, il est surprenant que l’agence de régulation n’ait pas donné suite à la demande du bureau du procureur général de New York.
L’agence fédérale a maintenu secrète sa position concernant la classification de l’ETH. En effet, la SEC avait établi, en 2018, que l’ETH était probablement une marchandise (commodity), avant l’arrivée de Gary Gensler.
Sous sa direction, la Commission semblait plus encline à classifier Ethereum comme une valeur mobilière (security), surtout après la transition vers un mécanisme de consensus par Preuve d’enjeu (PoS).
Finalement, avec le départ de Gary Gensler le 20 janvier 2025, la SEC a clairement adopté une position indiquant qu’Ethereum est effectivement une marchandise, à l’instar du Bitcoin (BTC), reconnu comme tel depuis 2015. Les documents récupérés par Coinbase vont-ils dévoiler d’autres actions anti-cryptos similaires ? Vu les quatre années de lutte contre le secteur avant l’ère de Donald Trump, cela semble plausible !
