La guerre anti-crypto semble toucher à sa fin. Le 23 janvier dernier, la sénatrice Cynthia Lummis a été élue présidente du Sous-comité bancaire sur les actifs numériques au Sénat des États-Unis. Dès le début, la sénatrice républicaine du Wyoming a adopté une position pro-Bitcoin et pro-crypto. Dans ce contexte, elle a alors exprimé son soutien indéfectible à l’exchange Coinbase, qui se bat contre les résidus de la SEC anti-crypto laissés par Gary Gensler.
- La sénatrice Cynthia Lummis, nouvellement nommée présidente du Sous-comité bancaire sur les actifs numériques, témoigne d’un soutien sans faille pour Bitcoin et les cryptomonnaies.
- Elle critique les « abus anti-américains » de la SEC sous Gary Gensler et soutient Coinbase dans son affrontement contre des actions judiciaires jugées illégales et agressives.
Cynthia Lummis condamne les abus « anti-américains » de Gary Gensler
C’est principalement par le biais de son compte Twitter que la sénatrice Cynthia Lummis a annoncé avoir déposé un mémoire d’amicus curiae en faveur de Coinbase, afin de dénoncer les « abus de pouvoir » de la Securities and Exchange Commission (SEC).
Dans la présentation de ce document, déposé auprès de la Cour d’appel des États-Unis pour le deuxième circuit, la sénatrice a critiqué la guerre anti-crypto, surnommée « Operation Choke Point 2.0 », menée par l’administration de Joe Biden ainsi que par Gary Gensler, ancien président de la SEC.
« Sous la présidence de Donald Trump, nous ramenons l’innovation en Amérique. »
« L’approche de la SEC, sous l’administration Biden, a consisté à réinterpréter de manière agressive la jurisprudence régissant le [test de] Howey et les contrats d’investissement ; à garder ces interprétations secrètes ; puis à exiger la conformité des plateformes d’échanges d’actifs numériques. Une telle approche est anti-américaine. Le Congrès doit établir un cadre législatif clarifiant la distinction entre un titre (security) et une marchandise (commodity). »
Sénatrice Cynthia Lummis, présidente du Sous-comité bancaire sur les actifs numériques du Sénat US
La SEC s’est octroyée illégalement les pouvoirs législatifs du Congrès US
Cynthia Lummis sous-entend dans son introduction que Gary Gensler et la SEC ont usurpé le pouvoir de légiférer concernant les crypto-actifs, ce qui appartient aux membres du Congrès.
La méthode ultra-agressive de la Securities and Exchange Commission, accompagnée d’une application coercitive de la loi, soulève « de graves problèmes de séparation des pouvoirs », selon la sénatrice républicaine.
« Sous la direction de Gary Gensler, [la SEC] a cherché à s’arroger toute l’autorité nécessaire pour réglementer les actifs numériques. »
Extrait du mémoire d’amicus curiae en faveur de Coinbase de la sénatrice Cynthia Lummis
Comme la sénatrice Lummis le souligne aussi devant la Cour, la SEC de Gary Gensler a prétendu réguler les acteurs du secteur crypto, sans leur donner pour autant des règles claires ! D’ailleurs, Coinbase avait sollicité des éclaircissements réglementaires, dans un souci de conformité, mais les régulateurs n’ont non seulement aucune réponse à ses demandes, mais ont également poursuivi Coinbase en justice par la suite. Heureusement, ce règne de terreur anti-crypto semble toucher à sa fin avec le départ de Gary Gensler.
