Fin janvier, Mark Uyeda a été nommé président intérimaire de la SEC, prenant la succession de Gary Gensler. Depuis lors, il a mis en place une task force pour établir un cadre réglementaire pour les cryptomonnaies, entraînant une série d’annonces marquantes.
- La SEC a mis fin à ses enquêtes et poursuites contre plusieurs entreprises de cryptomonnaies, y compris OpenSea, Uniswap, Consensys et Kraken, suite au changement de présidence.
- L’enquête de la SEC sur Yuga Labs, le créateur des célèbres NFTs Bored Ape Yacht Club, a également été close, indiquant que les NFTs ne sont pas considérés comme des valeurs mobilières.
La SEC abandonne toutes ses actions en justice contre les entreprises de cryptomonnaies
Au cours des dernières années, la SEC a été perçue comme l’adversaire principal des entreprises de cryptomonnaies aux États-Unis, multipliant les enquêtes et poursuites judiciaires.
Cependant, le récent changement à la tête de l’agence semble avoir eu un impact favorable sur ces entreprises.
En effet, la SEC a abandonné de nombreuses enquêtes, démarrant avec la clôture de son enquête sur la plateforme de trading de NFT OpenSea à la fin février.
Par la suite, l’enquête contre l’échange Uniswap a également été abandonnée, suivie par Consensys.
Inclus dans cette vague, Kraken, qui faisait face à une plainte, a également vu la SEC se rétracter.
La SEC abandonne son enquête sur Yuga Labs
Récemment, nous avons appris qu’une autre enquête de la SEC a été abandonnée, cette fois concernant Yuga Labs.
Pour rappel, Yuga Labs est le studio à l’origine de collections de NFT emblématiques comme les Bored Ape Yacht Club (BAYC).
« Après plus de trois ans, la SEC a officiellement clos son enquête sur Yuga Labs. C’est une grande victoire pour les NFT et tous les créateurs qui font avancer notre écosystème. Les NFT ne sont pas des titres. »
Yuga Labs était sous enquête depuis 2022, la SEC cherchant à déterminer si la vente de leurs NFTs constituait une émission illégale de valeurs mobilières. Le jeton APE, lancé en mars 2022, était également sur la sellette.
Ainsi, il appert que pour la SEC, les NFTs ne sont pas considérés comme des securities. Cette reclassification s’inscrit dans une dynamique nouvelle pour l’agence, qui a régulièrement échoué à statuer sur la nature des cryptomonnaies depuis plus d’une décennie.
La semaine dernière, elle a même annoncé que les memecoins ne sont pas des securities, les plaçant dans la catégorie des objets de collection.
