Une grande avancée pour Coinbase. La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis continue de subir des revers en justice pour ses abus de pouvoir manifeste contre le secteur des cryptomonnaies.
Cette fois, c’est Coinbase qui a triomphé face au régulateur, le juge ayant ordonné à la SEC de fournir une « explication plus détaillée » de sa politique anti-crypto.
- Coinbase a remporté une victoire significative contre la SEC, exigeant une explication plus détaillée de sa politique anti-crypto.
- La Cour d’appel a critiqué la réponse de la SEC comme étant arbitraire et capricieuse, soulignant le besoin de règles claires pour les cryptomonnaies.
La justice soutient Coinbase contre la SEC
Dans l’affaire actuelle, Coinbase a poursuivi la SEC pour son refus de fournir des précisions sur sa politique anti-crypto. Au lieu de formuler des règles spécifiques concernant les cryptomonnaies, la SEC, dirigée par Gary Gensler, a opté pour une approche de réglementation par l’application (regulation by enforcement), visant sporadiquement les entreprises du secteur.
La Cour d’appel américaine pour le troisième circuit a donné raison à Coinbase, qualifiant la réponse de la SEC d’« arbitraire et capricieuse ». Le tribunal a exigé que la Commission fournisse une « explication plus complète » concernant sa décision, sans pour autant l’obliger à établir de nouvelles règles pour les actifs numériques.
« Nous considérons que l’ordonnance de la SEC était insuffisante et mal motivée, donc arbitraire et capricieuse. Nous accédons en partie à la demande de Coinbase et renvoyons l’affaire à la SEC pour qu’elle fournisse une explication plus détaillée. »
Le régulateur américain devra justifier son refus de règles claires
Le juge Stephanos Bibas a précisé que la SEC devait articuler les raisons de son refus d’établir des règles claires pour les cryptomonnaies, au lieu de continuer à fournir des explications « insatisfaisantes » et « incomplètes ».
« Au lieu d’obliger l’agence à établir une règle, nous lui demandons de justifier sa décision de ne pas en établir. Une règle n’est peut-être pas nécessaire pour résoudre les problèmes ici ; l’agence pourrait simplement clarifier sa position sur les actifs cryptographiques. »
La réaction de la SEC à cette décision judiciaire est attendue avec impatience par l’ensemble du secteur des cryptomonnaies, qui espère finalement obtenir des règles claires pour évoluer dans un cadre juridique sécurisé. Toutefois, compte tenu de l’@entêtement de Gary Gensler, il est probable que le président de la SEC maintienne ses positions jusqu’à sa démission prévue pour le 20 janvier prochain.
En effet, le futur ancien président de la SEC a récemment subi une défaite face aux cryptomonnaies, puisque la Cour suprême des États-Unis a refusé d’examiner l’appel de Gary Gensler concernant le projet de stablecoin de PayPal. Cette décision confirme la légalité du stablecoin PYUSD de PayPal et représente un nouveau revers pour la politique anti-crypto de la SEC.
