Dans une plainte civile contre un influenceur crypto, la SEC a laissé entendre qu’elle pense que le gouvernement américain a compétence sur toutes les transactions Ethereum.
Lorsque la #SEC a intenté une action en justice fédérale lundi contre l’influenceur de crypto Ian Balina pour avoir omis d’enregistrer une crypto-monnaie en tant que valeur mobilière avant de lancer une offre initiale de pièces de monnaie (ICO) en 2018, tout semblait d’abord normal : la SEC intente depuis des années des poursuites civiles contre des personnes et des organisations pour avoir lancé des ICO non enregistrées…
Les observateurs aux yeux d’aigle lisent ensuite un peu plus loin les petits caractères.
Dans un geste audacieux et potentiellement sans précédent, enfoui dans le 69e paragraphe de la poursuite, la SEC a affirmé aujourd’hui qu’elle avait le droit de poursuivre Balina non seulement parce que son cas concerne des transactions effectuées aux États-Unis, mais aussi parce que, essentiellement, l’ensemble du réseau Ethereum relève de la compétence du gouvernement américain.
Dans sa plainte, le régulateur note que l’#ETH envoyé à Balina a été “validé par un réseau de nœuds sur la blockchain Ethereum, qui sont regroupés de manière plus dense aux États-Unis que dans tout autre pays.” La SEC conclut ensuite : “En conséquence, ces transactions ont eu lieu aux États-Unis.”
La SEC semble suggérer que, parce que davantage de nœuds de validation d’Ethereum opèrent actuellement aux États-Unis que dans tout autre pays, toutes les transactions Ethereum dans le monde devraient être considérées comme d’origine américaine. Actuellement, 45,85 % de tous les nœuds Ethereum opèrent depuis les États-Unis, selon #Etherscan. La deuxième plus grande densité de nœuds se trouve en Allemagne, avec seulement 19 %, en comparaison.
” Les contributeurs ETH ont été validés par un réseau de nœuds sur la blockchain Ethereum, qui sont regroupés de manière plus dense aux États-Unis que dans tout autre pays. Par conséquent, ces transactions ont eu lieu aux États-Unis.
Cette déclaration aura-t-elle des répercussions sur le réseau Ethereum ?
Le réseau Ethereum a dû faire face à d’immenses réactions après la fusion. Comme nous l’avons mentionné précédemment, certains ont suggéré que le réseau tomberait sous la juridiction de la SEC, car il serait désormais considéré comme une valeur mobilière. D’autres, en revanche, s’en prenaient au niveau de décentralisation de l’ETH.
Au milieu de tout cela, la dernière déclaration de la SEC serait préjudiciable au réseau. Même si plusieurs professionnels du droit ont noté que la formulation de la plainte n’avait aucune signification juridique, elle sera néanmoins remarquée.
