Le temps presse. Alors que les vacances parlementaires se profilent, les Républicains de la Chambre des représentants ont décidé d’accélérer le processus et de consacrer une semaine entière à l’examen de trois projets de loi concernant les cryptomonnaies. Ces projets incluent le GENIUS Act sur les stablecoins, le CLARITY Act relatif à la structure du marché crypto et l’Anti-CBDC Surveillance State Act, visant à interdire les MNBC. Direction Washington pour un point sur les travaux parlementaires en cours.
- Les Républicains de la Chambre des représentants consacrent une semaine complète à l’examen de trois projets de loi sur les cryptomonnaies, dont le GENIUS Act pour les stablecoins, le CLARITY Act sur le marché crypto, et l’Anti-CBDC Surveillance State Act.
- Ces projets visent à réglementer les stablecoins, clarifier la juridiction sur les cryptomonnaies et interdire le développement de MNBC par la Réserve fédérale, suscitant d’importantes oppositions politiques.
Les Républicains veulent accélérer le vote de trois lois crypto
Dans un communiqué publié le 3 juillet, les Républicains de la Chambre des représentants ont annoncé qu’ils consacreraient une semaine à l’examen de trois projets de loi sur les cryptomonnaies : le GENIUS Act, le CLARITY Act et l’Anti-CBDC Surveillance State Act, qui doit interdire les MNBC.
Le président de la commission des services financiers de la Chambre, French Hill, le président de la commission de l’agriculture, Glenn Thompson, et le président de la Chambre, Mike Johnson, ont affirmé que la semaine du 14 au 18 juillet serait entièrement dédiée à l’examen de ces textes législatifs. Voici ce qu’ils ont déclaré dans le communiqué :
« Les Républicains de la Chambre entreprennent des actions décisives pour mettre en œuvre l’intégralité du programme du président Trump concernant les actifs numériques et les cryptomonnaies. Au cours de la « Crypto Week », la Chambre se réjouit d’examiner en temps voulu trois textes législatifs historiques : le CLARITY Act, l’Anti-CBDC Surveillance State Act et le GENIUS Act du Sénat. »
Communiqué de presse de la Chambre des représentants – Source : financialservices.house.gov
GENIUS, CLARITY et Anti-CBDC Surveillance State Act sont au programme
Le GENIUS Act est un projet de loi sur les stablecoins, adopté par le Sénat le mois précédent avec un soutien bipartite. Il a pour but de créer un cadre réglementaire pour les émetteurs de stablecoins, ces cryptomonnaies ancrées à une monnaie fiduciaire telle que le dollar. Le président Trump souhaite une adoption rapide de ce projet.
Le CLARITY Act est un autre projet, introduit le 10 juin, qui clarifie la juridiction de la SEC et de la CFTC sur les cryptomonnaies et établit des règles pour les échanges crypto. Ce texte doit encore être validé par le Sénat.
Enfin, l’Anti-CBDC Surveillance State Act cherche à interdire à la Réserve fédérale de développer une monnaie numérique de banque centrale (MNBC), répondant aux préoccupations sur le potentiel de surveillance et de contrôle des transactions des citoyens.
Ces trois projets de loi s’inscrivent dans le programme pro-crypto du président Trump, qui a promis de promouvoir l’innovation et la compétitivité des États-Unis dans ce domaine. Toutefois, ils font face à l’opposition des Démocrates, qui soulèvent des inquiétudes concernant les conflits d’intérêts et les risques pour la stabilité financière. Cette semaine risque donc d’être historique, avec l’adoption potentielle de textes majeurs aux États-Unis. Préparez-vous à assister à une révolution financière chez nos voisins américains.