Une célébration des acronymes ! À Bruxelles, et au sein de l’administration européenne, les acronymes sont à l’honneur, et cet article vous donnera un aperçu de la récente mise en garde de l’Autorité européenne des marchés financiers. En résumé, l’ESMA demande aux CASP (ou PSAN) de collaborer avec leur ANC pour se conformer à MiCA concernant les ART et les EMT. Vous n’avez pas tout saisi ? Restez avec nous, nous allons tout vous expliquer.
- L’ESMA a rappelé aux CASP la nécessité de se conformer à MiCA pour les ART et les EMT.
- Les CASP doivent coopérer avec leur ANC afin d’appliquer ces règles d’ici la fin mars 2025.
Les stablecoins face à MiCA
Pour commencer, il est important de souligner qu’il s’agit d’un rappel des règles établies par l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) concernant le Market in Crypto Assets (règlement MiCA). En vigueur depuis juin dernier, certaines réglementations spécifiques aux stablecoins devront être mises en œuvre d’ici la fin du premier trimestre 2025. C’est dans ce cadre que l’UE a récemment publié un document de trois pages.
Pour répondre à cette exigence, les prestataires de services sur actifs numériques (PSAN ou CASP) doivent se rapprocher de leur autorité nationale compétente (ANC) afin de clarifier leur approche vis-à-vis des deux types de stablecoins reconnus par l’ESMA. D’une part, il y a les ART ou Asset-Referenced Tokens, des stablecoins indexés sur un panier d’actifs tels que des devises, des matières premières ou des cryptomonnaies. D’autre part, les EMT ou Electronic Money Tokens, qui sont indexés sur une seule devise, comme l’euro ou le dollar.
Bien que ces deux catégories de stablecoins soient soumises à des règles distinctes, leurs émetteurs doivent néanmoins se conformer à MiCA avant la fin du premier trimestre 2025 afin d’« éviter des perturbations sur les marchés des crypto-actifs ».
Par ailleurs, une directive récente nommée DORA va ajouter un niveau supplémentaire de conformité dans un marché déjà bien régulé. Certains pourraient considérer que l’Europe impose une régulation excessive, mais selon JPMorgan, cela pourrait rassurer l’industrie et favoriser le développement des stablecoins en euros. À suivre de près.
