Crypto : Coinbase sollicite la SEC pour des clarifications sur la régulation des actifs numériques.

Mettons les choses au clair. Coinbase, la plateforme d’échange de cryptomonnaies, a récemment > déposé une demande auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis. L’objectif est de clarifier certains points spécifiques relatifs au marché des actifs numériques, alors que l’agence semble orienter sa politique dans une direction différente sous l’administration Trump, pendant que le Congrès poursuit l’élaboration de sa propre législation.

Recommandations de Coinbase à la SEC

Dans sa demande, Coinbase a formulé plusieurs recommandations. Parmi celles-ci, la plateforme souhaite que la SEC clarifie que les actifs numériques qui « ne confèrent aucun droit dans une entreprise commerciale ne sont pas des valeurs mobilières », mais plutôt des « matières premières numériques ».

Coinbase définit celles-ci comme des « actifs numériques fongibles n’ayant aucune revendication sur une entreprise commerciale, dont la valeur est principalement déterminée par leur utilité intrinsèque ou la demande et la spéculation du marché ». Cela pourrait inclure des actifs tels que les NFT et les memecoins. Par contre, les « valeurs mobilières numériques » seraient une version tokenisée des valeurs mobilières classiques comme la dette et les actions.

« Adopter cette approche permettrait d’éclaircir beaucoup de la confusion que Gary Gensler avait tenté de semer durant son mandat, en cherchant à brouiller les frontières entre ces deux catégories », a-t-on pu lire dans les médias.

Coinbase a également demandé à la SEC de reconnaître que le Congrès doit définir « le cadre réglementaire approprié pour les actifs numériques là où réside l’ambiguïté ». Les stablecoins, cependant, devraient être considérés comme hors de la compétence de la SEC, ont ajouté les représentants de l’exchange américain.

Contexte réglementaire aux États-Unis

La demande de Coinbase intervient alors que la SEC, sous l’administration Trump, a pris plusieurs décisions favorables à la crypto. L’agence a notamment abrogé des directives comptables controversées relatives à la crypto, abandonné des actions coercitives contre des acteurs clés de l’industrie, engagé un réexamen des règles affectant les cryptomonnaies, mis en place une équipe spécialisée sur la crypto et publié une déclaration concernant les memecoins.

Parallèlement, le Congrès des États-Unis travaille sur sa propre approche réglementaire des cryptomonnaies. La semaine dernière, le Comité bancaire du Sénat a voté pour faire avancer un projet de loi, dans l’espoir de progresser sur la réglementation des stablecoins et de la structure du marché avant la fin de l’année.

La demande de Coinbase met en évidence le besoin urgent de clarté réglementaire dans le secteur des cryptoactifs. À mesure que la SEC et le Congrès débattent des meilleures manières de réguler ce marché en pleine expansion, des acteurs de l’industrie comme Coinbase cherchent à influencer le cadre réglementaire pour assurer un développement harmonieux et sécurisé de la crypto-économie.