Grayscale remporte sa bataille juridique contre la SEC. Décortiquons ce qui s’est passé.
De quoi traitait le procès de la SEC ?
Grayscale, un gestionnaire d’actifs numériques natif, souhaitait convertir son Bitcoin Trust (GBTC) en un ETF Bitcoin au comptant. Cependant, la SEC a refusé leur demande. Alors, Grayscale est allé en justice, arguant que la SEC avait agi de manière injuste.
Qu’est-ce que le GBTC ?
Il s’agit d’une fiducie qui détient du Bitcoin au nom des investisseurs. Les actions du GBTC représentent une propriété fractionnelle du Bitcoin détenu par la fiducie.
Un Fonds négocié en bourse (ETF) Bitcoin au comptant permettrait aux traders d’accéder au BTC sur le marché boursier traditionnel sans acheter directement du BTC.
Quelle est la différence entre les ETF ?
Mécanisme de rachat.
• Les actions d’un ETF BTC peuvent être échangées contre du BTC.
• Le GBTC de Grayscale ne peut pas être échangé contre du BTC.
Cela a conduit à la sous-évaluation du GBTC et à sa négociation à un prix inférieur à la valeur du Bitcoin sous-jacent qu’il détient.
![SEC](https://cryptoedu.xyz/wp-content/uploads/2023/09/image-1024x386.png)
Pourquoi la SEC a-t-elle rejeté la demande de Grayscale ?
La SEC a affirmé que la proposition d’ETF de #Grayscale n’était pas “conçue pour prévenir les actes et pratiques frauduleux et manipulateurs”.
Qu’a dit le tribunal ?
Essentiellement, ils ont qualifié les arguments de la SEC de balivernes. Ils ont invalidé la raison du rejet de la demande de Grayscale par la SEC.
La SEC avait précédemment approuvé des mesures de protection contre la manipulation du marché pour d’autres contrats à terme BTC. Et la proposition de Grayscale remplissait ces conditions. Le tribunal a décidé que ces mesures de protection étaient suffisantes.
Que peut faire la SEC maintenant ?
La SEC a plusieurs options si elle souhaite continuer à se battre.
- Elle peut faire appel de la décision dans les 45 jours.
- Elle peut refuser l’ETF Bitcoin de Grayscale en invoquant une raison différente (rappelez-vous, le tribunal n’a pas ordonné l’approbation de l’ETF).
- Elle peut approuver l’ETF Bitcoin de Grayscale. Cette décision judiciaire offre à la SEC un moyen semi-élégant de permettre les ETF BTC au comptant.
Qu’est-ce que cela signifie pour l’écosystème des cryptomonnaies ?
![grayscale](https://cryptoedu.xyz/wp-content/uploads/2023/09/image-1.png)
- L’espace crypto est un pas de plus vers un ETF BTC au comptant. La SEC avait invoqué cette raison pour rejeter de nombreux ETF BTC au comptant. Cette excuse n’est plus valable.
- Un catalyseur potentiellement très favorable. Cette décision pourrait conduire à l’approbation d’un ETF BTC au comptant. Si cela se produit, des millions de dollars des marchés traditionnels afflueront probablement vers la crypto.
- Un revers pour la SEC. Le tribunal a accusé la #SEC d’agir avec négligence. C’est très rare. Espérons que la SEC apprendra désormais à modérer son hostilité envers la crypto.